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Marques déposées par C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill
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DORMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMA
C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill, Lees Street, Swinton, Manchester (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1227054
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque DORMA

Déposée le 11 février 1983 par C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill, Lees Street, Swinton, Manchester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMA est expirée depuis le 11 février 1993.

C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill a également déposé les autres marques suivantes : NAPGUARD , DORMA , BUCKINGHALL


C.V. HOME FURNISHINGS LIMITED (société britannique) Newtown Mill, Lees Street, Swinton, Manchester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.